Association Vaudoise de Badminton

Les statuts de l'Association Vaudoise de Badminton

Art. 1	Sous le nom d'ASSOCIATION VAUDOISE DE BADMINTON (AVB) sont groupés les clubs de badminton affiliés ou non à Swiss Badminton (SB) et dont l'activité sportive s'exerce dans le canton de Vaud.
Art. 2	Les prescriptions du Code Civil Suisse, art. 60 à 79, sont applicables dans la mesure où elles ne sont pas altérées par les dispositions ci-après.
Art. 3	L'AVB a pour but d'organiser et de promouvoir la pratique du badminton dans le canton.
Art. 4	Tous les clubs du canton de Vaud affiliés ou non à Swiss Badminton (SB) peuvent demander à faire partie de l'AVB. Toutefois, les clubs non-affiliés ne pourront participer à des manifestations sortant du cadre de l'AVB ainsi qu'à des championnats où seuls les joueurs affiliés à la FSB sont admis.
Art. 5	Les clubs faisant partie de l'association s'engagent : à apporter leur concours à toutes les manifestations que le comité aurait accepté d'organiser, ceci dans la mesure de leurs possibilités. à collaborer pour le développement du badminton en général. à apporter leur aide à la formation de nouveaux clubs. ils s'engagent à respecter les présents statuts. remettre au siège ses propres statuts et, à chaque début de saison, la liste ou l'effectif confirmé de ses membres actifs, juniors et de son comité.
Art. 6	Les clubs restent entièrement libres de leurs activités ou de l'organisation de manifestations, ceci dans le cadre du calendrier de la saison. Ils sont néanmoins tenu d'annoncer tous les tournois licenciés ou non, à l'AVB.
Art. 7	Au cas où un club quitterait ou serait exclu de l'association, il perdrait tout droit à la fortune et aux avantages découlant de cette association.
Art. 8	Les organes de l'AVB sont : l'assemblée générale le comité central les vérificateurs des comptes les commissions de département
Art. 9	L'assemblée générale est l'organe suprême de l'AVB. L'exercice annuel débute le 1er avril et se termine le 31 mars.
Art. 10	L'assemblée générale ordinaire se réunit une fois l'an en avril ou en mai. Les convocations doivent parvenir aux membres 2 semaines avant la date fixée avec l'indication de l'ordre du jour.
Art. 11	Les attributions de l'assemblée générale sont : élire le président. élire le comité. élire les vérificateurs des comptes. approuver les comptes et en donner décharge au comité. fixer les cotisations annuelles. approuver le budget.
Art. 12	Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée en tout temps par le comité ou à la demande du cinquième des clubs membres, et ceci dans les 4 semaines après réception de cette demande.
Art. 13	Les clubs peuvent être consultés par correspondance. En cas d'égalité de voix, le président de l'AVB tranche.
Art. 14	L'assemblée générale est valablement constituée si les deux tiers des clubs membres sont représentés (quorum). Au cas où le quorum ne serait pas atteint, une assemblée générale extraordinaire aura lieu trente minutes après l'assemblée générale ordinaire. Elle pourra décider dans tous les cas, à la majorité des voix des membres présents.
Art. 15	L'activité des délégués est honorifique. Leurs débours restent à leur charge ou à celle des clubs.
Art. 16	Le comité se compose d'au moins trois membres, soit d'un président élu par l'assemblée générale, d'un trésorier, et d'un autre membre.
Art. 17	Le mandat du comité dure deux ans. Les membres du comité sont immédiatement rééligibles. Le mandat d'un membre du comité nommé ultérieurement par le président et son comité, sera soumis au vote des membres à la prochaine AG. Il prend fin en même temps que le mandat du comité en place.
Art. 18	Les deux vérificateurs des comptes sont élus en dehors du comité. Il sera nommé également un suppléant.
Art. 19	Le comité peut nommer des commissions à l'occasion de t�ches spéciales. Le comité peut présenter des membres, président honoraires, ainsi que des membres ou président d'Honneur à l'AG, selon un règlement ad hoc, élaboré par le comité central, et qui précise les critères de nomination, qui est disponible aux membres sur demande.
Art. 20	Les commissions exercent une activité honorifique.
Art. 21	L'AVB peut être dissoute en tout temps par décision d'une assemblée générale extraordinaire, convoquée uniquement à cet effet. La dissolution ne peut être prononcée qu'à la majorité des trois quarts des voix des clubs membres présents et ce après que le quorum soit atteint.
Art. 22	L'assemblée vote la dissolution. Les membres et président(s) d'Honneur décident de l'emploi de l'actif net.

Lausanne, le 31 octobre 2002

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